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Les étapes

Le SCOT est un travail de longue haleine : connaissance et compréhension du territoire, élaboration du projet puis des orientations / règles à mettre en place, procédure administrative...

- Le diagnostic a fait l'objet d'un travail conséquent de la part du Syndicat du SCoT en lien avec ses partenaires. Il a été présenté aux élus des EPCI membres au cours des mois d'avril/mai 2009, avant d'être présenté aux habitants lors de trois réunions publiques au mois de septembre 2009. 

Cette phase a permis  de comprendre le territoire et a constitué une étape fondamentale de maturation et de dialogue. 

Ce diagnostic est téléchargeable dans sa version du 29 avril 2009 (cliquez ici). Il est susceptible d'être enrichi tout au long de la procédure d'élaboration du SCoT. Les principaux éléments et les enjeux du territoire sont résumés dans les pages "résumé du diagnostic". Le site Internet sera complété au fur et à mesure de l’avancement sur le contenu du Schéma.

Vous pouvez nous faire part de vos observation avant validation du document, en remplissant un formulaire d'avis

 

-Le PADD (Projet d'Aménagement et de Développement Durable) est en cours de finalisation. Ce document, qui constitue l'expression politique du SCoT, sera le fruit d'un large concertation à laquelle ont été conviés un grand nombre d'acteurs du territoire. Un séminaire transversal a notamment été organisé pour les élus le 28 octobre 2009 à St-Jorioz. Un second séminaire transversal a réuni les élus et les personnes publiques associées le 10 février 2010 à Groisy. D’autres réunions de travail seront organisées et des réunions publiques vous seront proposées à l'automne 2010 afin que vous puissiez participer à ce projet.

 

 Calendrier d'élaboration du SCoT

 

 

flèche vers le bas: concertationAgriculture - Environnement/Paysage - Economie - Population/Logements - flèche vers le bas évaluation environnementaleRéseaux/transports

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Diagnostic

                                Enjeux d'aménagement                        2009 

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   Projet d'Aménagement et de Développement Durable

                    Objectifs politiques et d'aménagement            2009-2010

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                       Document d'Orientations Générales           2010-2011

Mesures d'applications

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                                       Arrêt du SCOT                            2011 

Avis des personnes publiques associées

Enquête publique

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                        Approbation du SCOT              2012

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                                  Bilan/évaluation sur 10 ans             2012-2022

 

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Le SCOT est cofinancé par l'Union Européenne. L'Europe s'engage en Rhône Alpes avec le Fonds européen de développement régional.