Les étapes
Le SCOT est un travail de longue haleine : connaissance et compréhension du territoire, élaboration du projet puis des orientations / règles à mettre en place, procédure administrative... Nous sommes actuellement à la phase de diagnostic, qui durera jusque début 2009. Cette phase permet de comprendre le territoire, mais c’est aussi une phase fondamentale de maturation et de dialogue.
| Calendrier du SCOT du Bassin Annecien |
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Agriculture - Environnement/Paysage - Economie - Population/Logements - 
Réseaux/transports
Diagnostic
Enjeux d'aménagement 2009
Projet d'Aménagement et de Développement Durable
Objectifs politiques et d'aménagement 2009-2010
Document d'Orientations Générales 2010-2011
Mesures d'applications
Arrêt du SCOT 2011
Avis des personnes publiques associées
Enquête publique
Approbation du SCOT 2012
Bilan/évaluation sur 10 ans 2012-2022
Le SCOT est cofinancé par l'Union Européenne. L'Europe s'engage en Rhône Alpes avec le Fonds européen de développement régional.