Les étapes
Le SCOT est un travail de longue haleine : connaissance et compréhension du territoire, élaboration du projet puis des orientations / règles à mettre en place, procédure administrative...
- Le diagnostic a fait l'objet d'un travail conséquent de la part du Syndicat du SCoT en lien avec ses partenaires. Il a été présenté aux élus des EPCI membres au cours des mois d'avril/mai 2009, avant d'être présenté aux habitants lors de trois réunions publiques au mois de septembre 2009.
Cette phase a permis de comprendre le territoire et a constitué une étape fondamentale de maturation et de dialogue.
Ce diagnostic est téléchargeable dans sa version du 29 avril 2009 (cliquez ici). Il est susceptible d'être enrichi tout au long de la procédure d'élaboration du SCoT. Les principaux éléments et les enjeux du territoire sont résumés dans les pages "résumé du diagnostic". Le site Internet sera complété au fur et à mesure de l’avancement sur le contenu du Schéma.
Vous pouvez nous faire part de vos observation avant validation du document, en remplissant un formulaire d'avis.
- Le PADD (Projet d'Aménagement et de Développement Durable) a été débattu en Comité Syndical le 18 février 2011.
Ce document, pièce centrale du SCoT, est le reflet du projet politique des élus en termes d'aménagement et de développement durable du territoire à horizon 2030. Il s'inscrit dans une volonté de répondre de manière ambitieuse aux nombreux enjeux soulevés en 2009 dans le diagnostic du territoire.
Il ne s’impose pas juridiquement, mais fonde le Document d'Orientation Générale (DOG) qui en précise les orientations.
Le PADD du SCoT du Bassin Annécien a été conçu à travers une démarche de réflexion ayant associé un grand nombre d'acteurs du territoire :
- Un séminaire transversal a notamment été organisé pour les élus le 28 octobre 2009 à St-Jorioz. Un second séminaire transversal a réuni les élus et les personnes publiques associées le 10 février 2010 à Groisy.
- Le projet de PADD a été présenté aux élus du territoire lors de réunions dans chaque Communauté Communes : le 23 juin 2010 pour la Communauté de communes Rive Gauche du Lac d'Annecy, le 30 juin 2010 pour la Communauté de Communes du Pays de Fillière, le 01 juillet 2010 pour la Communauté de Communes du Pays de Faverges et la Communauté de Communes de la Tournette, le 06 juillet 2010 pour la Communauté de Communes Fier et Usses, le 08 juillet 2010 pour la Communauté de l'Agglomération d'Annecy, le 28 septembre 2010 pour la Communauté de Communes du Pays de Cruseilles.
- Les Personnes Publiques associées ont également été invitées à participer à une présentation le 25 juin 2010.
- Enfin, le PADD a également été présenté au public, lors de 3 réunions publiques : le 13 octobre 2010 à Groisy, le 14 octobre 2010 à Faverges et le 27 octobre 2010 à Poisy.
- Vous pouvez télécharger le PADD débattu en réunion du Comité Syndical du 18 février 2011 (cliquez ici).
- Le Document d'Orientations Générales (DOG)
Le Syndicat du SCoT est en cours d'élaboration de son Document d'Orientations Générales (DOG).
Ce document rassemblera l'ensemble des prescriptions et recommandations permettant la mise en oeuvre du PADD du SCOT. Il s'imposera notamment aux documents d'urbanisme locaux (plan d'occupation des sols ou plan local d'urbanisme, carte communale).
Le DOG comprendra des documents écrits et graphiques.
Calendrier d'élaboration du SCoT
Agriculture - Environnement/Paysage - Economie - Population/Logements - 
Réseaux/transports
Diagnostic
Enjeux d'aménagement 2009
Projet d'Aménagement et de Développement Durable
Objectifs politiques et d'aménagement