Les étapes
Le SCOT est un travail de longue haleine : connaissance et compréhension du territoire, élaboration du projet puis des orientations / règles à mettre en place, procédure administrative...
- Le diagnostic a fait l'objet d'un travail conséquent de la part du Syndicat du SCoT en lien avec ses partenaires. Il a été présenté aux élus des EPCI membres au cours des mois d'avril/mai 2009, avant d'être présenté aux habitants lors de trois réunions publiques au mois de septembre 2009.
Cette phase a permis de comprendre le territoire et a constitué une étape fondamentale de maturation et de dialogue.
Ce diagnostic est téléchargeable dans sa version du 29 avril 2009 (cliquez ici). Il est susceptible d'être enrichi tout au long de la procédure d'élaboration du SCoT. Les principaux éléments et les enjeux du territoire sont résumés dans les pages "résumé du diagnostic". Le site Internet sera complété au fur et à mesure de l’avancement sur le contenu du Schéma.
Vous pouvez nous faire part de vos observation avant validation du document, en remplissant un formulaire d'avis.
- Le PADD (Projet d'Aménagement et de Développement Durable) est en cours de finalisation. Ce document, qui constitue l'expression politique du SCoT, sera le fruit d'un large concertation à laquelle ont été conviés un grand nombre d'acteurs du territoire. Un séminaire transversal a notamment été organisé pour les élus le 28 octobre 2009 à St-Jorioz. Un second séminaire transversal a réuni les élus et les personnes publiques associées le 10 février 2010 à Groisy. D’autres réunions de travail seront organisées et des réunions publiques vous seront proposées à l'automne 2010 afin que vous puissiez participer à ce projet.
Calendrier d'élaboration du SCoT
Agriculture - Environnement/Paysage - Economie - Population/Logements -
Réseaux/transports
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Diagnostic
Enjeux d'aménagement 2009
Projet d'Aménagement et de Développement Durable
Objectifs politiques et d'aménagement 2009-2010
Document d'Orientations Générales 2010-2011
Mesures d'applications
Arrêt du SCOT 2011
Avis des personnes publiques associées
Enquête publique
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Approbation du SCOT 2012
Bilan/évaluation sur 10 ans 2012-2022

Le SCOT est cofinancé par l'Union Européenne. L'Europe s'engage en Rhône Alpes avec le Fonds européen de développement régional.
