AccueilContexte et organisation Les instances élues 

Les instances élues

 

Le Syndicat Mixte du SCOT du Bassin annecien est le porteur du projet. Il est chargé de mener les études, de piloter les réflexions, et de définir les orientations d’aménagement.
Une fois le Schéma approuvé, il organise sa mise en œuvre, son suivi et son évaluation.

 

Télécharger les statuts du syndicat mixte

 

Le Syndicat a été créé en 2005 à l’initiative des élus, à l’issue d’un travail de réflexion animé par  la Préfecture de la Haute-Savoie. Il rassemblait alors la Communauté d’Agglomération d’Annecy, et les Communautés de communes du Pays de Fillière, de la Tournette, du Pays de Faverges, de la Rive gauche du Lac, et de Fier et Usses. C'est fin 2006 que le périmètre a été étendu à la Communauté de Communes du Pays de Cruseilles.

Depuis le 1er janvier 2017, date de l'entrée en vigueur de ses nouveaux statuts, le syndicat mixte du SCoT du bassin annécien est structuré autour d'un Comité Syndical composé de 70 élus (35 titulaires et 35 suppléants), selon la répartition géographique suivante :

 

 Composition du Comité Syndical
 EPCI  Titulaires Suppléants

 

 

 

 

 

 

 

Communauté

d'agglomération

du Grand Annecy

M. René ALLAMAND

M. Christian ANSELME

M. François ASTORG

M. Eric BARITHEL

M. Henri CHAUMONTET

M. Antoine de MENTHON

M. David DUPASSIEUX

M. Marcel GIANNOTTY

M. Jean-François GIMBERT

M. Antoine GRANGE

Mme Ségolène GUICHARD

Mme Frédérique LARDET

M. Christian LEPINARD

M. Bruno LYONNAZ

M. Jean-Claude MARTIN

M. André SAINT-MARCEL

M. Ludovic BOURGEAUX

M. Michel PONTAIS

M. Aurélien MODURIER

M. Marc ROLLIN

M. Sébastien SAVOY

M. Patrice COUTIER

M. Dominique DUBONNET

M. Johan PANISSET

M. Bernard FOUQUERE

M. Pierre-Louis MASSEIN

M. Thierry GUIVET

Mme Fabienne GREBERT

Mme Claire RIGAL

M. David FLANDIN

Mme Christiane LAYDEVANT

M. Gérard LACHENAL

 

Communauté de communes

des Sources du Lac

d'Annecy (CCSLA)

M. Michel COUTIN

M. Jacques DALEX

M. Marc PAGET

M. Sébastien SCHERMA

Mme Jeannie TREMBLAY-GUETTET

M. Philippe CHAPPET

M. Marc BRACHET

M. Hervé BOURNE

M. Michel LUCIANI

Mme Michèle DOMENGE-CHENAL

 

Communauté de communes

de Fier et Usses (CCFU)

M. Pierre AGERON

Mme Jacqueline CECCON

M. François DAVIET

Mme Sylvie LE ROUX

M. Michel PASSETEMPS

M. Roger DALLEVET

M. Thomas BIELOKOPYTOF

Mme Karine FALCONNAT

M. Henri PERRIN

M. Henri CARELLI

 

Communauté de

communes du Pays

de Cruseilles (CCPC)

Mme Charlotte BOETTNER

M. Xavier BRAND

M. Cédric DECHOSAL

M. Gérard LACROIX

Mme Julie MONTCOUQUIOL

Mme Marie-Jo BRO

Mme Geneviève NIER

M. Vincent TISSOT

M. Jean-Pierre CAUQUOZ

Mme Christine MEGEVAND

 

Le Comité syndical est présidé par M. Antoine de MENTHON, Maire de la commune de Menthon Saint-Bernard.

 

Le Bureau du SCoT se réunit à l'initiative du Président du syndicat mixte, aussi souvent que nécessaire, afin de préparer les dossiers importants sur lesquels le Comité Syndical est amené à se prononcer. Il s'agit en particulier des dossiers relatifs à l'élaboration du SCoT, ses éventuelles évolutions (révision, modification) et sa mission de suivi.

Sous la présidence du Président du SCoT, le Bureau est composé de 9 titulaires et autant de suppléants : 

 Composition du Bureau du SCoT
 EPCI  Titulaires Suppléants

 

Communauté

d'agglomération

du Grand Annecy

M. Henri CHAUMONTET

M. David DUPASSIEUX

M. Antoine GRANGE

Mme Frédérique LARDET

M. Bruno LYONNAZ

Mme Nora SEGAUD-LABIDI

M. Olivier WEILAND

M. Dominique DUBONNET

M. Christian ANSELME

Mme Ségolène GUICHARD

M. André SAINT-MARCEL

M. René ALLAMAND

Communauté de

communes des Sources

du Lac d'Annecy (CCSLA)

 

M. Michel COUTIN

 

Mme Jeannie TREMBLAY-GUETTET

 

Communauté de communes

de Fier et Usses (CCFU)

M. Pierre AGERON

(1er Vice-Président)

Mme Sylvie LE ROUX

Communauté de communes

du Pays de Cruseilles (CCPC)

M. Xavier BRAND

Mme Charlotte BOETTNER

 

 

Par ailleurs, les instances élues du syndicat mixte sont assistées par une équipe de trois personnes qui assurent le fonctionnement technique et administratif de la structure.

 

________________________________________________________________________

Mise à jour le 19 juillet 2017