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Diagnostic du SCOT en cours de validation
 
 
 
 

Diagnostic partie 1 : Organisation et fonctionnement du territoire

Diagnostic partie 2: Compétitivité du territoire

4,42 Mo
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Diagnostic partie 3: Qualité du territoire 15 Mo
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Présentation diaporama du diagnostic 10,3Mo   lien vers téléchargement .pdf

Documents des services de l'Etat et autres partenaires


 
Porter à Connaissance (PAC) de l’Etat 419,3ko
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Porté à connaissance de l'Etat aspects juridiques  486 ko  lien vers téléchargement .pdf
Documents de travail 
  
 
 
 Actes du séminaire transversal du 03/12/2008 375,6 ko
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 Support de présentation du séminaire diagnostic transversal 03/12/2008  4Mo
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 Compte rendu Comité 06/02/2009 156.2ko
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 Compte rendu Comité 27/03/2009 159.5ko
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 Compte rendu Comité 24/06/2009 209.5ko lien vers téléchargement .pdf 
 Compte rendu réunions publiques septembre 2009   67.9 ko
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 Compte rendu Comité 02/10/2009 230.6ko lien vers téléchargement .pdf 
 Compte rendu Comité 10/12/2009 423.3ko  lien vers téléchargement .pdf
 Compte rendu Comité 03/02/2010 254.6ko lien vers téléchargement .pdf 
 Compte rendu Comité 11/03/2010  391.6ko  lien vers téléchargement .pdf
Autres documents de travail

 

 


 

Composition du Comité syndical  25,3 ko
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Composition du Bureau   16,4ko
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 Composition des Commissions de travail   18,1ko
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Statuts du Syndicat Mixte du SCOT B.A.   25,9ko
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Cahier des charges Lot 1: mission globale d'accompagnement jusqu'à la finalisation du SCOT 165,1ko
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 Cahier des charges de Lot2: Etat initial de l'environnement et évaluation environnementale  103,8ko
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 Convention d'objectifs avec Asters sur le réseau écologique  40,8ko
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Convention d'objectifs avec Asters: annexes techniques  100,7ko
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 Délibérations fondatrices
 
 
 
 Délibération sur la méthode de travail du SCOT  569,1ko
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 Délibération sur les avis du SCOT donnés sur les documents d'urbanisme  420,6ko
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 Méthodologie et principe du SCOT vis à vis de l'activité agricole  240,1ko
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 Méthodologie et principe du SCOT pour la concertation  214,7ko
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Documents de communication au grand public
 
 
Diaporama utilisé lors des réunions publiques de fin 2007  657,7ko
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 Lettre d'info de décembre 2006  384 ko
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 Maninfeste des Présidents d'intercommunalités et du Président du SCOT BA du 27/02/2009  183 ko  
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 Journal d'information Septembre 2009  2,4 Mo
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 Diaporama utilisé lors des réunions publiques de septembre 2009  7.84 Mo  lien vers téléchargement .pdf
Affiche réunions publiques 288 ko
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