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 Dossier Titre  Poids  Télécharger
Diagnostic du SCOT  
 
 
 

Diagnostic partie 1 : Organisation et fonctionnement du territoire

Diagnostic partie 2: Compétitivité du territoire

4,42 Mo
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Diagnostic partie 3: Qualité du territoire 15 Mo
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Diaporama de présentation du diagnostic 10,3Mo   lien vers téléchargement .pdf
 Projet d'Aménagement et de Développement Durable  Projet d'Aménagement et de Développement Durable (débattu le 18 février 2011)  2.5 Mo lien vers téléchargement .pdf 
 Diaporama de présentation du Projet d'Aménagement et de Développement Durable  3.5 Mo lien vers téléchargement .pdf 

Documents des services de l'Etat et autres partenaires


 
Porter à Connaissance (PAC) de l’Etat 419,3ko
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Porté à connaissance de l'Etat aspects juridiques  486 ko  lien vers téléchargement .pdf
Comptes-rendus des réunions du Comité Syndical
  
 
 
 Compte rendu Comité Syndical du 06/02/2009 156.2ko
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 Compte rendu Comité Syndical du 27/03/2009 159.5ko
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 Compte rendu Comité Syndical du 24/06/2009 209.5ko lien vers téléchargement .pdf 
 Compte rendu réunions publiques septembre 2009   67.9 ko
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 Compte rendu Comité Syndical du 02/10/2009 230.6ko lien vers téléchargement .pdf 
 Compte rendu Comité Syndical du 10/12/2009 423.3ko  lien vers téléchargement .pdf
 Compte rendu Comité Syndical du 03/02/2010 254.6ko lien vers téléchargement .pdf 
 Compte rendu Comité Syndical du 11/03/2010  391.6ko  lien vers téléchargement .pdf
 Compte rendu sommaire du Comité Syndical du 29/04/2010  285 ko lien vers téléchargement .pdf 
  Compte rendu sommaire du Comité syndical du  29/06/2010  537 ko lien vers téléchargement .pdf
 Compte rendu sommaire du Comité Syndical du 23/09/2010  273 ko  lien vers téléchargement .pdf
 Compte rendu sommaire du Comité Syndical du 17/11/2010  344 ko  lien vers téléchargement .pdf
 Compte rendu sommaire du Comité Syndical du 21/12/2010  387 ko lien vers téléchargement .pdf 
 Compte rendu sommaire du Comité Syndical du 20/01/2011  415 ko  lien vers téléchargement .pdf
 Compte rendu sommaire du Comité Syndical du 18/02/2011  422 ko  lien vers téléchargement .pdf
 Compte rendu sommaire du Comité Syndical du 15/03/2011  353 ko  lien vers téléchargement .pdf
 Compte rendu sommaire du Comité Syndical du 28/04/2011  353 ko  lien vers téléchargement .pdf
 Compte rendu sommaire du Comité Syndical   du  07/06/2011  396.4 ko lien vers téléchargement .pdf 

Compte rendu sommaire du Comité Syndicaldu 19/07/2011 

1,50 Mo  lien vers téléchargement .pdf

 Compte rendu sommaire du Comité Syndical du 14/09/2011

382 ko   lien vers téléchargement .pdf

 Compte rendu sommaire du Comité Syndical du 21/10/2011 

 937.4 ko  lien vers téléchargement .pdf
  Compte rendu sommaire du Comité Syndical du 09/02/2012 796 ko    lien vers téléchargement .pdf
 Compte rendu sommaire du Comité Syndical du 26/03/2012  434 ko   lien vers téléchargement .pdf
 Compte rendu sommaire du Comité Syndical du 13/06/2012   798 ko   lien vers téléchargement .pdf
 Compte rendu sommaire du Comité Syndical du 17/07/2012   928 ko  lien vers téléchargement .pdf 
Compte rendu sommaire du Comité Syndical du 03/10/2012    921 ko  lien vers téléchargement .pdf
Autres documents mis à disposition

 

 


 

Composition du Comité syndical  25,3 ko
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Composition du Bureau   16,4ko
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 Composition des Commissions de travail   18,1ko
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Statuts du Syndicat Mixte du SCOT B.A.   25,9ko
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Cahier des charges Lot 1: mission globale d'accompagnement jusqu'à la finalisation du SCOT 165,1ko
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 Cahier des charges de Lot2: Etat initial de l'environnement et évaluation environnementale  103,8ko
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 Convention d'objectifs avec Asters sur le réseau écologique  40,8ko
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Convention d'objectifs avec Asters: annexes techniques  100,7ko
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 Délibérations fondatrices
 
 
 
 Délibération sur la méthode de travail du SCOT  569,1ko
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 Extrait de la délibération du 15/03/2011 (modifiant la délibération fondatrice du 13/04/2007) sur le cadre d'intervention du  Syndicat du SCOT dans les proçédures de révision générale, révision simplifiée et modification des POS/PLU.  420,6ko
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 Méthodologie et principe du SCOT vis à vis de l'activité agricole  240,1ko
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 Méthodologie et principe du SCOT pour la concertation  214,7ko
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Lettre d'information du SCoT du Bassin Annécien Lettre d'info de décembre 2006   384 ko  
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Lettre d'information "Cohérence N°1" Septembre 2009    2,4 Mo lien vers téléchargement .pdf 
 Lettre d'information "Cohérence N°2" octobre 2010  3.35 Mo lien vers téléchargement .pdf 
 Lettre d'information "Cohérence N°3"  décembre 2012

 6.7 Mo

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Autres documents de communication au grand public
 
 
Diaporama utilisé lors des réunions publiques de fin 2007  657,7ko
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 Actes du séminaire transversal du 03/12/2008  375,6 ko lien vers téléchargement .pdf 
 Support de présentation du séminaire diagnostic transversal 03/12/2008   4Mo
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 Maninfeste des Présidents d'intercommunalités et du Président du SCOT BA du 27/02/2009  183 ko  
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 Affiche réunions publiques septembre 2009 288 ko   lien vers téléchargement .pdf
 Diaporama utilisé lors des réunions publiques de septembre 2009  7.84 Mo lien vers téléchargement .pdf 
Affiche réunions publiques octobre 2010   352 Ko lien vers téléchargement .pdf