Documents
Je recherche par :
Voir la publication
Délibération n°2021_11_01 – Lecture et approbation du compte-rendu de la réunion du comité syndical du 14 octobre 2021
Délibération n°2022_06_04BIS – Avis sur le projet de modification n°2 du PLU de Duingt
Avis d’enquête publique
Délibération n°2020-12-02 – Définition des objectifs poursuivis et des modalités de concertation de la révision du SCoT
Délibération n°2024_05_09 – Avis sur le projet de modification n°2 du PLU de Thorens-Glières
Délibération n°2024_01_03 – Election d’un(e) Vice-Président(e) et de son suppléant(e) représentant la CC Rumilly Terre de Savoie
Délibération n°2023_06_04 – Désignation d’un référent déontologue pour les élus
Délibération n°2023_01_05 – Adhésion à la Fédération Nationale des SCoT
Résultats 55 à 63 sur 160