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Délibération n°2023_09_03 – Date et lieu du prochain Comité syndical
Délibération n°2023_01_01 – Lecture et approbation du compte-rendu de la réunion du comité du 14 décembre 2022
Délibération n°2022_10_06 – Avis sur le projet de modification n°2 du PLU d’Annecy
Délibération n°2020_12_02 – Révision du SCoT du bassin annécien – Définition des objectifs poursuivis et des modalités de concertation
Délibération n°2021_10_04 – Mise en place de la M57
Délibération n°2022_06_01 – Approbation du compte-rendu de la réunion du comité syndical du 4 mai 2022
Délibération n°2025_01_01 – Quorum non atteint
Liste des délibérations – Comité syndical du 16 janvier 2024
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