Le SCoT du bassin annécien a été arrêté !
Le SCoT du bassin annécien a été arrêté en Comité syndical lors de la séance du 2 octobre 2024. C’est une nouvelle étape importante franchie avant l’approbation définitive du nouveau SCoT en 2025.
Vous trouverez ci-dessous toutes les pièces du SCoT arrêté (programme d’action stratégique, document d’orientations et d’objectifs, annexes…) :
La révision du SCoT du bassin annécien a été engagée par une délibération des élus du Comité syndical du SCoT du bassin annécien le 18 décembre 2019. Nouveau territoire, nouveaux enjeux, nouveau contexte législatif national… Autant d’éléments justifiant une révision. Les travaux de révision ont été entamés en 2021, et se terminera par l’approbation définitive du nouveau SCoT en 2025.
Vous trouverez enfin ci-dessous les documents relatifs à la procédure de révision du SCoT (comptes-rendus de réunions publiques, de réunions de présentation de la révision aux personnes publiques associées, lettres d’informations…), du lancement de la révision à la veille de l’arrêt du SCoT.