Vous trouverez sur cette page toutes les informations relatives aux comités syndicaux du Syndicat Mixte du SCoT du bassin annécien.
Prochaine séance du Comité syndical : mercredi 15 janvier 2025, à 17h, en mairie déléguée de Seynod
L’ordre du jour prévisionnel pourra être consulté ici dans les jours précédant la séance du Comité.
Comité syndical du mercredi 27 novembre 2024 :
Comité syndical du mercredi 02 octobre 2024 :
Comité syndical du jeudi 18 juillet 2024 :
Comité syndical du mercredi 15 mai 2024 :
Comité syndical du lundi 18 mars 2024 :
Comité syndical du mardi 12 mars 2024 :
Comité syndical du mardi 16 janvier 2024 :
Comité syndical du mercredi 20 décembre 2023 :
Comité syndical du mercredi 13 décembre 2023 :
Comité syndical du mardi 26 septembre 2023 :
Comité syndical du mardi 18 juillet 2023 :
Comité syndical du mardi 6 juin 2023 :
Comité syndical du mercredi 31 mai 2023 :