Vous trouverez sur cette page toutes les informations relatives aux comités syndicaux du Syndicat Mixte du SCoT du bassin annécien.

Prochaine séance du Comité syndical : jeudi 18 juillet 2024, à 17h, en mairie déléguée de Seynod

L’ordre du jour pourra être téléchargé ici quelques jours avant la séance.



Comité syndical du mercredi 15 mai 2024 :



Comité syndical du lundi 18 mars 2024 :



Comité syndical du mardi 12 mars 2024 :



Comité syndical du mardi 16 janvier 2024 :



Comité syndical du mercredi 20 décembre 2023 :



Comité syndical du mercredi 13 décembre 2023 :



Comité syndical du mardi 26 septembre 2023 :



Comité syndical du mardi 18 juillet 2023 :



Comité syndical du mardi 6 juin 2023 :



Comité syndical du mercredi 31 mai 2023 :