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Délibération n°2024_05_08 – Avis sur le projet de modification n°1 du PLU d’Epagny Metz-Tessy (secteur Metz-Tessy)
Délibération n°2024_01_01 – Approbation du procès-verbal du 20 décembre 2023
Délibération n°2023_07_02 – Date et lieu du prochain Comité syndical
Délibération n°2023_01_03 – Convention d’adhésion au service de médecine de prévention du CDG 74
Délibération n°2022_09_02 – Mise à jour du tableau d’emploi
Délibération n°2020_12_04 – Approbation et installation des commissions permanentes thématiques et liées au fonctionnement du Syndicat Mixte du SCoT du bassin annécien
Délibération n°2021_10_02 – Avis sur le projet de PDM 2030 du Grand Annecy
Délibération n°2022_06_03 – Avis sur le projet de modification n°2 du PLU de Chavanod
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