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Délibération n°2025_01_01 – Quorum non atteint
Liste des délibérations – Comité syndical du 16 janvier 2024
Délibération n°2024_05_07 – Avis sur le projet de modification n°3 du PLU de La Balme-de-Sillingy
Délibération n°2024_03_01 – Quorum non atteint
Délibération n°2023_07_01 – Approbation du procès-verbal du 6 juin 2023
Délibération n°2023_01_02 – Débat d’orientations budgétaires 2023
Délibération n°2022_09_01 – Lecture et approbation du compte-rendu de la réunion du comité du 29 juin 2022
Délibération n°2020_12_03 – Demande modificative n°1 : régularisation sur exercice 2020 des anomalies concernant l’amortissement des dépenses et des recettes depuis 2007
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