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Délibération n°2023_01_05 – Adhésion à la Fédération Nationale des SCoT
PV du comité syndical du 9 mars 2022
Délibération n°2020_12_05 – Rapport d’activités du 1 novembre 2019 au 31 octobre 2020
Délibération n°2021_11_01 – Lecture et approbation du compte-rendu de la réunion du comité syndical du 14 octobre 2021
Délibération n°2022_06_04BIS – Avis sur le projet de modification n°2 du PLU de Duingt
Arrêté n°01_2025 – Prescription de l’enquête publique
Ordre du jour du comité syndical du 9 juillet 2025
Délibération n°2026_01_06 – Affectation provisoire des résultats 2025 sur le budget 2026
Résultats 217 à 225 sur 309