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Délibération n°2020_12_05 – Rapport d’activités du 1 novembre 2019 au 31 octobre 2020
Délibération n°2021_11_01 – Lecture et approbation du compte-rendu de la réunion du comité syndical du 14 octobre 2021
Délibération n°2022_06_04BIS – Avis sur le projet de modification n°2 du PLU de Duingt
Arrêté n°01_2025 – Prescription de l’enquête publique
PV du comité syndical du 06 juin 2023
Délibération n°2024_07_02 – Avis sur le projet de modification n°1 du PLU de Saint-Martin-Bellevue
Délibération n°2024_03_04 – Compte Administratif 2023
Délibération n°2023_12_01 – Quorum non atteint
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