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Délibération n°2025_03_01 – Approbation du procès-verbal du 29 janvier 2025
Délibération n°2025_12_05 – Adhésion à la convention de participation prévoyance proposée par le Centre de Gestion 74
Délibération n°2026_05_03 – Fixation du nombre de vice-présidents
Délibération n°2026_06_05 – Approbation et installation de commissions permanentes et thématiques liées au fonctionnement du SCoT
Délibération n°2020-12-02 – Définition des objectifs poursuivis et des modalités de concertation de la révision du SCoT
Délibération n°2024_05_08 – Avis sur le projet de modification n°1 du PLU d’Epagny Metz-Tessy (secteur Metz-Tessy)
PV du comité syndical du 18 juillet 2024
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